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  <Donnees_Techniques>
    <Identification>DCA_24TL01073_20260326.xml</Identification>
    <Date_Mise_Jour>2026-03-31</Date_Mise_Jour>
  </Donnees_Techniques>
  <Dossier>
    <Code_Juridiction>CAA31</Code_Juridiction>
    <Nom_Juridiction>Cour administrative d'appel de Toulouse</Nom_Juridiction>
    <Numero_Dossier>24TL01073</Numero_Dossier>
    <Date_Lecture>2026-03-26</Date_Lecture>
    <Avocat_Requerant>SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE-KNOEPFFLER -HUOT -PIRET-JOUBES</Avocat_Requerant>
    <Type_Decision>Décision</Type_Decision>
    <Type_Recours>excès de pouvoir</Type_Recours>
    <Code_Publication>C</Code_Publication>
    <Solution>Rejet</Solution>
  </Dossier>
  <Audience>
    <Date_Audience>2026-03-12</Date_Audience>
    <Numero_Role>26073</Numero_Role>
    <Formation_Jugement>4ème chambre</Formation_Jugement>
  </Audience>
  <Decision>
    <Texte_Integral>
      
Vu la procédure suivante :<br/>
<br/>
Procédure contentieuse antérieure :<br/>
<br/>
Mme C... A... B... a demandé au tribunal administratif de Montpellier d’annuler l’arrêté du 12 janvier 2024 par lequel le préfet des Pyrénées-Orientales a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a obligée à quitter le territoire français dans un délai de trente jours, a fixé le pays de destination et lui a interdit le retour sur le territoire français pour une durée de six mois.<br/>
<br/>
Par un jugement n° 2400648 du 29 mars 2024, le tribunal administratif de Montpellier a rejeté sa demande.<br/>
<br/>
Procédure devant la cour :<br/>
<br/>
Par une requête, enregistrée le 27 avril 2024, Mme A... B..., représentée par Me Fare, demande à la cour :<br/>
<br/>
1°) d’annuler ce jugement ;<br/>
<br/>
2°) d’annuler l’arrêté du 12 janvier 2024 du préfet des Pyrénées-Orientales ;<br/>
<br/>
3°) d’enjoindre au préfet des Pyrénées-Orientales de réexaminer sa demande de délivrance d’un titre de séjour dans un délai de quinze jours à compter de la décision à intervenir ;<br/>
<br/>
4°) d’enjoindre au préfet des Pyrénées-Orientales de lui délivrer un récépissé de demande de titre de séjour ou une autorisation provisoire de séjour, sous astreinte de 150 euros par jour de retard ;<br/>
<br/>
5°) de mettre à la charge de l’Etat à verser à son conseil une somme de 2 000 euros au titre des dispositions des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991 relative à l’aide juridique.<br/>
<br/>
Elle soutient que : <br/>
- le tribunal a méconnu le principe du contradictoire en méconnaissance notamment de l’article L. 5 du code de justice administrative ;<br/>
<br/>
Sur la décision de refus de titre de séjour :<br/>
- la décision attaquée méconnaît le droit d’être entendu, composant des droits de la défense ;<br/>
- elle est insuffisamment motivée et est entachée d’un défaut d’examen de sa situation ;<br/>
- elle méconnaît l’article L. 425-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et est entachée d’erreur d’appréciation ;<br/>
- la décision attaquée méconnaît les articles 2, 3, 8 et 14 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ;<br/>
<br/>
Sur la décision portant obligation de quitter le territoire français :<br/>
- la mesure d’éloignement est dépourvue de base légale en raison de l’illégalité de la décision portant refus de titre de séjour ;<br/>
- elle méconnaît les dispositions du 9° de l’article L. 611-3 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ;<br/>
- elle méconnaît les articles 2, 3, 8 et 14 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ;<br/>
- elle est entachée d’une erreur manifeste d’appréciation de ses conséquences ;<br/>
<br/>
Sur la décision fixant le pays de destination :<br/>
- la décision est insuffisamment motivée ;<br/>
- elle méconnaît l’article L. 513-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile et l’article 3 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales.<br/>
<br/>
Par un mémoire en défense, enregistré le 13 août 2024, le préfet des Pyrénées-Orientales, représenté par la SCP Vial Pech de Laclause, Escale, Knoepffler, Huot, Piret Joubes, conclut au rejet de la requête, à titre principal, comme irrecevable, à titre subsidiaire, comme infondée, et à ce qu’une somme de 1 500 euros soit mise à la charge de Mme A... B... au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.<br/>
<br/>
Il fait valoir que :<br/>
- la requête d’appel, insuffisamment motivée, n’est pas recevable ; <br/>
- les moyens soulevés ne sont pas fondés.<br/>
<br/>
Par une ordonnance du 5 février 2025, la clôture de l’instruction a été fixée au 26 février 2025.<br/>
<br/>
Mme A... B... a été admise au bénéfice de l’aide juridictionnelle totale par une décision du 9 août 2024 du bureau d’aide juridictionnelle du tribunal judiciaire de Toulouse.<br/>
<br/>
<br/>
Vu les autres pièces du dossier.<br/>
<br/>
Vu :<br/>
- la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ;<br/>
- la charte des droits fondamentaux de l’Union européenne ;<br/>
- le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ;<br/>
- la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ;<br/>
- le code de justice administrative.<br/>
<br/>
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.<br/>
<br/>
Le président de la formation de jugement a dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l’audience.<br/>
<br/>
Ont été entendus au cours de l’audience publique :<br/>
- le rapport de M. Teulière, président assesseur, <br/>
- et les observations de Me Pech de Laclause, représentant le préfet des Pyrénées-Orientales.<br/>
<br/>
<br/>
Considérant ce qui suit :<br/>
<br/>
Mme A... B..., de nationalité angolaise, née le 16 décembre 1960, a déclaré être entrée sur le territoire français le 3 décembre 2022, munie d’un visa Schengen de court séjour de type C, entrées multiples et valable 90 jours du 27 juillet 2022 au 23 décembre 2022. Elle a sollicité le 7 août 2023 un titre de séjour en raison de son état de santé. Par un arrêté du 12 janvier 2024, le préfet des Pyrénées-Orientales a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a obligée à quitter le territoire français dans un délai de trente jours, a fixé le pays de destination et lui a interdit le retour sur le territoire français pour une durée de six mois. Mme A... B... relève appel du jugement du 29 mars 2024 par lequel le tribunal administratif de Montpellier a rejeté sa demande tendant à l’annulation de l’arrêté du 12 janvier 2024.<br/>
<br/>
Sur la régularité du jugement :<br/>
<br/>
Aux termes de l’article L. 5 du code de justice administrative : « L'instruction des affaires est contradictoire. Les exigences de la contradiction sont adaptées à celles de l'urgence, du secret de la défense nationale et de la protection de la sécurité des personnes. ».<br/>
<br/>
En l’espèce, il ressort du dossier de première instance que, par une ordonnance du 9 février 2024, la clôture de l’instruction de l’affaire pendante devant le tribunal administratif de Montpellier a été fixée au 26 février 2024 à 12 heures. Il résulte de l’instruction que le mémoire en défense du préfet des Pyrénées-Orientales, enregistré le 26 février 2024, ainsi que des pièces complémentaires qu’il a versées au débat, enregistrées le 27 février 2024, ont été communiquées à Mme A... B... le 1er mars 2024. Cette communication, qui a réouvert implicitement l’instruction, permettait à la requérante d’y répondre en temps utile pour une affaire enrôlée au 15 mars 2024. Par suite, Mme A... B... n’est pas fondée à soutenir qu’elle aurait été privée de la possibilité de répliquer au mémoire en défense et aux pièces complémentaires du préfet des Pyrénées-Orientales. Dès lors, elle n’établit pas que le principe du contradictoire aurait été méconnu par le tribunal.<br/>
<br/>
Sur le bien-fondé du jugement :<br/>
<br/>
En ce qui concerne la décision portant refus de séjour : <br/>
<br/>
Mme A... B... reprend en appel, sans critique utile du jugement contesté, les moyens tirés de la méconnaissance du droit d’être entendu, de l’insuffisance de motivation de la décision attaquée et du défaut d’examen de sa situation particulière. Il y a lieu d’écarter ces moyens par adoption des motifs pertinents retenus par les premiers juges aux points 3 et 4 et 7 et 8 du jugement attaqué.<br/>
<br/>
Aux termes de l’article L. 425-9 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile : « L'étranger, résidant habituellement en France, dont l'état de santé nécessite une prise en charge médicale dont le défaut pourrait avoir pour lui des conséquences d'une exceptionnelle gravité et qui, eu égard à l'offre de soins et aux caractéristiques du système de santé dans le pays dont il est originaire, ne pourrait pas y bénéficier effectivement d'un traitement approprié, se voit délivrer une carte de séjour temporaire portant la mention " vie privée et familiale " d'une durée d'un an. La condition prévue à l'article L. 412-1 n'est pas opposable. La décision de délivrer cette carte de séjour est prise par l'autorité administrative après avis d'un collège de médecins du service médical de l'Office français de l'immigration et de l'intégration, dans des conditions définies par décret en Conseil d'Etat. (…) ».<br/>
<br/>
Si le juge administratif est saisi, à l’appui de conclusions tendant à l’annulation de la décision de refus de titre de séjour, d’un moyen relatif à l’état de santé de l’étranger, aux conséquences de l’interruption de sa prise en charge médicale ou à la possibilité pour lui d’en bénéficier effectivement dans le pays dont il est originaire, il lui appartient de prendre en considération l’avis médical rendu par le collège des médecins de l’Office français de l’immigration et de l’intégration. Si le demandeur entend contester le sens de cet avis, il appartient à lui seul de lever le secret relatif aux informations médicales le concernant, afin de permettre au juge de se prononcer en prenant en considération l’ensemble des éléments pertinents, notamment le dossier du rapport médical au vu duquel s’est prononcé le collège des médecins, ainsi que les autres éléments versés par le demandeur au débat contradictoire.<br/>
<br/>
Pour refuser la délivrance d’un titre de séjour en qualité d’étranger malade à Mme A... B..., le préfet des Pyrénées-Orientales s’est fondé sur l’avis du 11 décembre 2023 émis par le collège de médecins de l’Office français de l'immigration et de l'intégration qui a estimé que l’état de santé de l’intéressée nécessitait une prise en charge médicale dont le défaut pourrait entrainer pour elle des conséquences d’une exceptionnelle gravité, mais qu’eu égard à l’offre de soins et aux caractéristiques du système de santé dans le pays dont elle est originaire, elle pourrait y bénéficier effectivement d’un traitement approprié. Afin de contester les mentions de cet avis, la requérante persiste à soutenir qu’elle souffre de multiples pathologies et qu’aucun diagnostic de ces maladies n’a été établi en Angola. Il ressort des pièces médicales produites par Mme A... B..., qui a levé le secret médical, qu’elle est atteinte d’une cataracte affectant son œil droit, d’une gastralgie chronique avec rectorragie passagère, d’une omarthrose de l’épaule droite, d’une épine calcanéenne du pied gauche et d’une lombarthrose basse modérée sur hyperlordose. Si l’intéressée se prévaut également d’ordonnances médicales et de prises de rendez-vous avec des professionnels de santé pour la prise en charge de certaines de ses pathologies, ces éléments sont toutefois insuffisants pour remettre en cause l’appréciation du collège de médecins de l’Office français de l'immigration et de l'intégration sur la possibilité pour elle de bénéficier effectivement d’un traitement approprié à son état de santé en Angola. Dans ces conditions, c’est sans méconnaître les dispositions précitées de l’article L. 425-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, ni commettre d’erreur d’appréciation au regard de ces dispositions que le préfet des Pyrénées-Orientales a refusé de délivrer à Mme A... B... un titre de séjour en qualité d’étranger malade.<br/>
<br/>
Il résulte de ce qui a été exposé au point précédent que Mme A... B... n’est pas fondée à soutenir que la décision attaquée aurait pour effet de la priver du bénéfice des soins et traitements indispensables à son état de santé. Par suite, le moyen tiré de l’atteinte au droit à la vie, au droit de ne pas être soumis à des traitements inhumains ou dégradants, à celui de mener une vie privée et familiale normale et à celui de ne pas subir de discriminations, respectivement protégés par les articles 2, 3, 8 et 14 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales, en raison de l’existence de pathologies aux conséquences d’une exceptionnelle gravité en cas de défaut de prise en charge médicale, doit être écarté.<br/>
<br/>
En ce qui concerne la décision portant obligation de quitter le territoire français :<br/>
<br/>
En l’absence d’illégalité de la décision portant refus de titre de séjour, le moyen tiré de ce que la décision portant obligation de quitter le territoire serait privée de base légale doit être écarté.<br/>
<br/>
Aux termes de l’article L. 611-3 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, dans sa rédaction applicable au litige : « Ne peuvent faire l'objet d'une décision portant obligation de quitter le territoire français : / (…) 9° L'étranger résidant habituellement en France si son état de santé nécessite une prise en charge médicale dont le défaut pourrait avoir pour lui des conséquences d'une exceptionnelle gravité et si, eu égard à l'offre de soins et aux caractéristiques du système de santé du pays de renvoi, il ne pourrait pas y bénéficier effectivement d'un traitement approprié. / (…) ».<br/>
<br/>
Pour les mêmes motifs que ceux exposés au point 7, le moyen tiré de la méconnaissance des dispositions citées au point précédent du 9° de l’article L. 611-3 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile doit être écarté.<br/>
<br/>
Pour les mêmes motifs que ceux exposés au point 8 et alors, au surplus, que la requérante, qui se prévaut de ses attaches familiales en France, n’établit pas qu’elle serait dépourvue de liens personnels avec son pays d’origine où elle a auparavant vécu jusqu’à l’âge de 62 ans, le moyen tiré de la méconnaissance des articles 2, 3, 8 et 14 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales doit être écarté.<br/>
<br/>
Pour les mêmes motifs que ceux exposés au point précédent, le moyen tiré de l’erreur manifeste commise par le préfet des Pyrénées-Orientales dans l’appréciation des conséquences de la décision attaquée sur la situation personnelle de la requérante ne peut qu’être écarté.<br/>
<br/>
En ce qui concerne la décision fixant le pays de destination :<br/>
<br/>
Mme A... B... reprend en appel, sans critique utile du jugement contesté, les moyens tirés de l’insuffisance de motivation de la décision attaquée et de la méconnaissance des stipulations de l’article 3 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales et des dispositions de l’article L. 721-4 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile. Il y a lieu d’écarter ces moyens par adoption des motifs pertinents retenus par les premiers juges aux points 17 et 18 du jugement attaqué.<br/>
<br/>
Il résulte de ce qui précède, sans qu’il soit besoin de statuer sur la fin de non-recevoir, que Mme A... B... n’est pas fondée à soutenir que c’est à tort que, par le jugement attaqué, <br/>
le tribunal administratif de Montpellier a rejeté sa demande d’annulation de l’arrêté du 12 janvier 2024 du préfet des Pyrénées-Orientales. Par voie de conséquence, ses conclusions d’appel à fin d’injonction sous astreinte ne peuvent également qu’être rejetées. <br/>
<br/>
Sur les frais liés au litige :<br/>
<br/>
L’Etat n’étant pas partie perdante dans la présente instance, les conclusions présentées par la requérante au titre des dispositions de l’article L. 761-1 du code de justice administrative et de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991 ne peuvent qu’être rejetées. Il n’y pas lieu, dans les circonstances de l’espèce, de faire droit aux conclusions présentées par le préfet des Pyrénées-Orientales tendant à l’application de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.<br/>
<br/>
<br/>
D E C I D E :<br/>
<br/>
Article 1er : La requête de Mme A... B... est rejetée.<br/>
<br/>
Article 2 : Les conclusions présentées par le préfet des Pyrénées-Orientales tendant à l’application de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.<br/>
<br/>
Article 3 :  Le présent arrêt sera notifié à Mme C... A... B..., à Me Fare et au ministre de l’intérieur.<br/>
Copie en sera adressée au préfet des Pyrénées-Orientales.<br/>
<br/>
<br/>
Délibéré après l'audience du 12 mars 2026, à laquelle siégeaient :<br/>
<br/>
M. Chabert, président de chambre,<br/>
M. Teulière, président assesseur,<br/>
Mme Restino, première conseillère. <br/>
<br/>
<br/>
Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mars 2026.<br/>
<br/>
<br/>
Le rapporteur,<br/>
<br/>
T. Teulière<br/>
Le président,<br/>
<br/>
D. Chabert<br/>
<br/>
<br/>
<br/>
<br/>
La greffière,<br/>
<br/>
<br/>
<br/>
<br/>
R. Brun<br/>
<br/>
<br/>
La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de pourvoir à l’exécution du présent arrêt.<br/>
<br/>
    </Texte_Integral>
  </Decision>
</Document>
